Conseil Municipal du 01 juin 1982




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W197 Page 024Séance du 1er juin 1982 - Registre 21W197 Page 024 - Délibération
21W197 Page 025Service enfance - Modifications de tarifs: Centres de loisirs, Classes transplantées, Crèches - - Registre 21W197 Page 025 - Délibération
21W197 Page 026Tarifs du conservatoire de musique - Registre 21W197 Page 026 - Délibération
21W197 Page 027Tarifs du centre municipal d'arts plastiques - Registre 21W197 Page 027 - Délibération
21W197 Page 028Tarifs de la bibliothèque|-|Tarifs de location de salles attenantes à la cuisine de la restauration municipale|-|Décision modificative de crédits au titre de l'exercice 1981 - Registre 21W197 Page 028 - Délibération
21W197 Page 029Décision modificative de crédits au titre de l'exercice 1982 - Registre 21W197 Page 029 - Délibération
21W197 Page 030Programme globalisé de prêts au titre de l'année 1982 - Emprunt de 1.580.000 Francs. - Registre 21W197 Page 030 - Délibération
21W197 Page 032Programme globalisé de prêts au titre de l'année 1982 - Emprunt de 1.000.000 Francs. - Registre 21W197 Page 032 - Délibération
21W197 Page 033Programme globalisé de prêts au titre de l'année 1982 - Emprunt de 5.110.000 Francs - Registre 21W197 Page 033 - Délibération
21W197 Page 034Programme globalisé de prêts au titre de l'année 1982 - Emprunt de 420.000 Francs - Registre 21W197 Page 034 - Délibération
21W197 Page 035Programme globalisé de prêts au titre de l'année 1982 - Emprunt de 710.000 Francs - Registre 21W197 Page 035 - Délibération
21W197 Page 036Programme globalisé de prêts au titre de l'année 1982 - Emprunt de 1.400.000 Francs - Registre 21W197 Page 036 - Délibération
21W197 Page 037Programme globalisé de prêts au titre de l'année 1982 - Emprunt de 2.500.000 Francs - Registre 21W197 Page 037 - Délibération
21W197 Page 038Garantie communale pour le remboursement d'un emprunt a contracter par le bureau d'aide sociale - Registre 21W197 Page 038 - Délibération
21W197 Page 039Ecole municipale des sports - Tarifs - Registre 21W197 Page 039 - Délibération
21W197 Page 040Construction de courts de tennis au stade de la NOUE-BROSSARD - Approbation du dossier d'exécution|-|Droits de place au marché public|-|Approbation d'un marché pour étude de géothermie|-|Adhésion de la commune à un dispositif d'aide aux familles en difficultés temporaires pour faire face à leurs dépenses de logement - Registre 21W197 Page 040 - Délibération
21W197 Page 045Personnel communal - Modification du tableau des effectifs - Registre 21W197 Page 045 - Délibération
21W197 Page 046Octroi d'une gratification exceptionnelle à des agents communaux titulaires de la médaille d'honneur communale et départementale|-|Missions - Registre 21W197 Page 046 - Délibération
21W197 Page 051Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 avril 1977|-|Communications diverses - Registre 21W197 Page 051 - Délibération